Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHARPENTIER JEAN
/
CHATEAU J.C. BISTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU J.C. BISTON
CHARPENTIER JEAN

Numéro de dépôt :
95578490
Date de dépôt :
27/06/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2005

Présentation de la marque CHATEAU J.C. BISTON

Déposée le 27 juin 1995 par CHARPENTIER JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU J.C. BISTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est CHARPENTIER JEAN, domicilié(e) CHATEAU BISTON, 33480 MOULIS EN MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARPENTIER JEAN - France.

La marque CHATEAU J.C. BISTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU J.C. BISTON est expirée depuis le 27 juin 2005.

CHARPENTIER JEAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA TAILLE , CHATEAU BISTON , CHATEAU DE LA TAILLE , CHATEAU PEY BERLAND


CHARPENTIER JEAN - CHATEAU BISTON, 33480 MOULIS EN MEDOC - France


CHARPENTIER JEAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Vins d'appellation d'origine controlée MOULIS provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU J.C. BISTON